LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE GNU

Version 2, Juin 1991

Copyright (C) 1989, 1991 Free Software Foundation, Inc.
675 Mass Ave, Cambridge, MA 02139, USA
La copie et la distribution de copies exactes de ce document sont autorisées, mais aucune modification n'est permise.

Préambule

La plupart des licences de logiciels sont conçues pour enlever au preneur de licence la liberté de les partager et de les modifier. Au contraire, la licence publique générale GNU est conçue pour garantir votre liberté de partager et de modifier le logiciel libre, de façon à faire en sorte qu’il soit accessible à tous les utilisateurs. Cette licence couvre la plupart des logiciels de la Free Software Foundation et tout autre programme dont les auteurs s’engagent à l’employer. (Quelques logiciels de la Free Software Foundation sont couverts par la licence publique générale de bibliothèque). Vous pouvez l’employer pour vos programmes également.

Lorsqu’on parle de logiciel libre, il s’agit bien de liberté et non de gratuité. Nos licences publiques générales sont conçues pour que vous ayez la liberté de distribuer des copies des logiciels libres (et de vous faire rémunérer si vous le souhaitez), que vous obteniez ou que vous puissiez obtenir le code source, que vous puissiez modifier le logiciel ou en employer des parties dans de nouveaux programmes libres et que vous sachiez que vous avez cette possibilité.

Pour protéger vos droits, nous devons empêcher à quiconque de vous en priver et de vous demander d’y renoncer. Ces restrictions se traduisent par certaines responsabilités pour vous si vous distribuez des copies du logiciel ou si vous le modifiez.

Par exemple, si vous distribuez des copies d’un tel logiciel, que ce soit gratuitement ou contre rémunération, vous devez transférer au preneur de licence tous les droits dont vous disposez. Vous devez faire en sorte que les preneurs de licence obtiennent ou puissent obtenir le code source. Vous devez leur faire connaître leurs droits.

Nous protégeons vos droits par deux mesures :
(1) droit d’auteur sur le logiciel et
(2) distribution de la présente licence qui vous autorise à copier, distribuer et/ou modifier le logiciel.

En outre, pour la protection des auteurs et la nôtre, nous voulons nous assurer que chacun comprenne que le présent logiciel libre n’est couvert par aucune garantie. Si quelqu’un le modifie et le transmet, nous voulons que les destinataires sachent que ce qu’ils ont reçu n’est pas le logiciel original, de façon que les problèmes causés par des tiers ne se répercutent pas sur la réputation des auteurs originaux.

Enfin, tout logiciel libre est constamment menacé par les brevets. Nous voulons éviter que des distributeurs de logiciels libres puissent obtenir des brevets qui rendraient les logiciels exclusifs. À cet effet, nous avons clairement indiqué que tout brevet doit être cédé sous licence de façon que chacun puisse l’employer librement ou ne doit pas être cédé du tout.

Les conditions précises qui s’appliquent à la copie, à la distribution et à la modification des logiciels sont énoncées ci-après.

LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE GNU
CONDITIONS DE COPIE, DE DISTRIBUTIONET DE MODIFICATION

  • La présente licence couvre tout programme ou autre ouvrage contenant un avis placé par le titulaire du droit d’auteur et indiquant qu’il peut être distribué aux conditions définies dans la présente licence publique générale.
    On entend par « programme » tout logiciel ou autre ouvrage et par « ouvrage dérivé du programme » le programme lui-même ou tout ouvrage dérivé couvert par le droit d’auteur, soit, en d’autres termes, tout ouvrage contenant le programme ou une partie de celui-ci, avec ou sans modification ou traduit dans une autre langue. (Dans les paragraphes ci-après, la notion de traduction est incluse sans limitation dans celle de « modification ».) Chaque preneur de licence est désigné par le pronom « vous ».

    Les activités autres que la copie, la distribution et la modification ne sont pas couvertes par la présente licence; elles n’entrent pas dans son champ d’application. L’exploitation du programme n’est pas restreinte et la production obtenue grâce au programme n’est couverte que si elle constitue un ouvrage fondé sur le programme (qu’elle ait été obtenue ou non par exploitation du programme).

    Cela dépend des fonctions du programme.

  • Vous pouvez copier et distribuer des copies non modifiées du code source du programme sous la forme où vous le recevez, sur tout support, à condition de faire paraître de façon visible et appropriée sur chaque exemplaire un avis de droit d’auteur et une exclusion de garantie, de laisser intacts tous les avis mentionnant la présente licence et l’absence de toute garantie et de communiquer aux destinataires du programme un exemplaire de la présente licence en même temps que le programme.

    Vous pouvez vous faire rémunérer pour le transfert de l’exemplaire du programme et pouvez si vous le souhaitez offrir une garantir en échange d’une redevance.

  • Vous pouvez modifier votre copie du programme ou toute partie de celui-ci, créant ainsi un ouvrage dérivé du programme, et copier et distribuer ce programme modifié ou cet ouvrage aux conditions définies à la section 1 ci-dessus, à condition de respecter également les conditions ci-après :

    • Vous devez faire en sorte que les fichiers modifiés portent un avis visible indiquant que vous les avez modifiés et la date des modifications.
    • Vous devez faire en sorte que tout ouvrage que vous distribuez ou publiez, contenant en totalité ou en partie le programme, soit distribué sous une licence globale sans redevance à tous les tiers, aux conditions définies dans la présente licence.
    • Si le programme modifié fonctionne normalement de façon interactive, vous devez faire en sorte que, lorsqu’on le lance pour l’utilisation interactive ordinaire, il imprime ou affiche un avis indiquant le droit d’auteur et précisant qu’il n’y a pas de garantie (ou indiquant que vous fournissez une garantie) et que les utilisateurs peuvent le redistribuer aux présentes conditions, et indiquant aux utilisateurs comment ils peuvent consulter une copie de la présente licence. (Exception : si le programme lui-même est interactif mais n’imprime pas normalement un tel avis, il n’est pas nécessaire que votre ouvrage dérivé imprime cet avis.)

    Ces prescriptions s’appliquent à l’ensemble de l’ouvrage modifié. Si des sections identifiables de cet ouvrage ne sont pas dérivées du programme et peuvent être raisonnablement considérées comme des ouvrages indépendants et distincts, la présente licence et ses conditions ne s’appliquent pas à ces parties lorsque vous les distribuez en tant qu’ouvrages distincts. Toutefois, si vous distribuez ces parties en tant que parties d’un ensemble qui est un ouvrage dérivé du programme, la distribution de l’ensemble se fait aux conditions définies dans la présente licence, dont l’autorisation de distribuer des copies à d’autres preneurs de licence s’applique à l’ensemble et, par conséquent, à chaque partie, quel que soit son auteur.

    En conséquence, la présente section ne vise pas à revendiquer des droits ou à contester vos droits sur des ouvrages entièrement écrits par vous; son but est plutôt d’exercer le droit de contrôler la distribution d’ouvrages individuels ou collectifs dérivés du programme.

    En outre, le simple fait d’ajouter un autre ouvrage non dérivé du programme au programme (ou à un ouvrage dérivé du programme) sur un support ou un moyen de distribution ne fait pas entrer l’autre ouvrage dans le champ d’application de la présente licence.

  • Vous pouvez copier et distribuer le programme (ou un ouvrage dérivé au sens de la section 2) en code objet ou sous forme exécutable aux conditions définies aux sections 1 et 2 ci-dessus à condition de respecter également l’une des prescriptions ci-après :

    • Le compléter par le code source lisible en machine complet, qui doit être distribué aux conditions définies aux sections 1 et 2 ci-dessus sur un support couramment employé pour l’échange de logiciels; ou
    • Le compléter par une offre écrite, valable au moins trois ans, de communiquer à tout tiers intéressé, en échange d’une redevance ne dépassant pas le coût de la distribution physique, une copie complète lisible en machine du code source, aux conditions définies aux sections 1 et 2 ci-dessus, sur un support couramment employé pour l’échange de logiciels; ou
    • Le compléter par les renseignements que vous avez reçus en ce qui concerne l’offre de distribuer le code source correspondant. (Cette option n’est autorisée que pour la distribution non commerciale et uniquement si vous recevez le programme en code objet ou sous forme exécutable avec une telle offre, conformément à la sous-section b) ci-dessus.)

    On entend par code source la forme de l’ouvrage qui permet le plus facilement d’y apporter des modifications. Dans le cas d’un ouvrage exécutable, le code source complet s’entend de tout le code source correspondant à tous les modules de l’ouvrage, ainsi que des fichiers de définition d’interfaces et des programmes employés pour contrôler la compilation et l’exécution du fichier exécutable. Toutefois, à titre d’exception, il n’est pas nécessaire que le code source distribué comprenne tout ce qui est normalement distribué (sous forme de code source ou sous forme binaire) avec les principaux éléments (compilateur, noyau, etc.) du système d’exploitation employés pour faire fonctionner le fichier exécutable, à moins que ces éléments eux-mêmes accompagnent le fichier exécutable.

    Si la distribution du code exécutable ou du code objet est faite en offrant une possibilité de copie à partir d’un site désigné, l’offre d’un accès équivalant à la copie du code source sur le même site est considérée comme distribution du code source, même si les tiers ne sont pas obligés de copier le code source en même temps que le code objet.

  • Vous n’êtes pas autorisé à copier, modifier, sous-licencier ou distribuer le programme sauf aux conditions expressément prévues par la présente licence. Toute tentative de copier, modifier, sous-licencier ou distribuer le programme à d’autres conditions est considérée comme nulle et non avenue et entraîne la suspension automatique des droits conférés par la présente licence. Toutefois, les parties qui ont reçu de vous des copies ou des droits en vertu de la présente licence continueront d’en jouir tant qu’elles en respectent intégralement les conditions.

  • Vous n’êtes pas tenu d’accepter la présente licence étant donné que vous ne l’avez pas signée. Toutefois, rien ne vous autorise à modifier ou à distribuer le programme ou les ouvrages dérivés. Cette distribution ou modification est interdite par la loi si vous n’acceptez pas la présente licence. Par conséquent, en modifiant ou en distribuant le programme (ou tout ouvrage dérivé), vous acceptez implicitement la présente licence et toutes les conditions qu’elle définit pour la copie, la distribution ou la modification du programme ou des ouvrages dérivés.

  • Chaque fois que vous redistribuez le programme (ou tout ouvrage dérivé), le destinataire reçoit automatiquement une licence du preneur de licence original autorisant à copier, distribuer ou modifier le programme auquel s’appliquent les présentes conditions. Vous ne pouvez pas imposer de restrictions additionnelles limitant l’exercice des droits conférés par la présente licence au preneur de licence. Vous n’êtes pas tenu de contraindre les tiers à respecter les conditions définies dans la présente licence.

  • Si, par suite d’un jugement ou d’une allégation de violation de brevet ou pour tout autre motif (ne concernant pas uniquement les brevets), vous êtes tenu de respecter des conditions (que ce soit par ordonnance d’un tribunal, par convention ou d’une autre manière) contraires aux conditions définies par la présente licence, cela ne vous dispense pas de respecter lesdites conditions. Si vous ne pouvez pas distribuer le programme de façon à satisfaire simultanément vos obligations découlant de la présente licence et les autres obligations pertinentes, vous ne pouvez pas le distribuer du tout. Par exemple, si une licence de brevet n’autorise pas la redistribution du programme en échange d’une redevance par tous ceux qui en reçoivent une copie directement ou indirectement de vous, la seule manière de satisfaire à la fois les conditions définies dans la licence de brevet et dans la présente licence est de s’abstenir entièrement de distribuer le programme.

    Si une partie de la présente section est jugée invalide ou inapplicable dans des circonstances particulières, le reste de la présente section est applicable et l’ensemble de la section est censé s’appliquer dans toutes autres circonstances.

    Le but de la présente section n’est pas de vous inciter à violer des brevets ou autres droit de propriété intellectuelle ou à contester la validité d’autres revendications, mais de protéger l’intégrité du système de distribution du logiciel libre, par le moyen d’une licence publique. De nombreuses personnes ont apporté de grandes contributions au large éventail des logiciels distribués au moyen de ce système en se fondant sur une application systématique des conditions qui y sont définies; il incombe à l’auteur ou au donateur de décider s’il souhaite distribuer son logiciel au moyen d’un autre système et un preneur de licence ne peut pas imposer de choix à cet égard.

    La présente section vise à décrire clairement ce qui résulte des autres dispositions de la licence.

  • Si la distribution et/ou l’emploi du programme est limité dans certains pays, soit par un brevet soit par une interface couverte par le droit d’auteur, le titulaire original du droit d’auteur qui inclut le programme dans le champ d’application de la présente licence peut ajouter une limitation de distribution géographique explicite excluant ces pays, de façon que la distribution ne soit autorisée que dans les pays non exclus. En pareil cas, la présente licence incorpore cette restriction comme si elle était écrite dans son texte principal.

  • La Free Software Foundation peut publier des versions révisées et/ou nouvelles de la licence publique générale de temps à autre. Ces versions nouvelles seront d’un esprit similaire à la présente version, mais peuvent en différer dans le détail pour répondre à de nouveaux problèmes ou préoccupations.

    Chaque version sera distinguée par un numéro. Si le programme précise le numéro de version de la licence par laquelle il est couvert et ajoute « et toute autre version ultérieure », vous avez le choix d’employer les conditions soit de cette version soit de toute autre version ultérieure publiée par la Free Software Foundation. Si le programme ne spécifie pas la version, vous pouvez employer toute version publiée par la Free Software Foundation.

  • Si vous souhaitez incorporer des parties du programme dans d’autres programmes libres dont les conditions de distribution sont différentes, vous êtes invité à écrire à l’auteur pour demander son autorisation. Dans le cas de logiciels dont le droit d’auteur est détenu par la Free Software Foundation, vous êtes invité à écrire à celle-ci; nous appliquons parfois des exceptions à cette disposition. Notre décision sera guidée par deux principes, préserver la liberté de toutes les versions dérivées de nos logiciels libres et promouvoir le partage et la réutilisation des logiciels de façon générale.

EXCLUSION DE GARANTIE

  • LE PROGRAMME ÉTANT DISTRIBUÉ SOUS LICENCE SANS RÉMUNÉRATION, IL N’EST COUVERT PAR AUCUNE GARANTIE, DANS LA MESURE OÙ CELA EST AUTORISÉ PAR LA LOI EN VIGUEUR. SAUF INDICATION CONTRAIRE PAR ÉCRIT, LES TITULAIRES DU DROIT D’AUTEUR ET TOUTE AUTRE PARTIE DISTRIBUENT LE PROGRAMME EN L’ÉTAT, SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES IMPLICITES DE POSSIBILITÉ D’UTILISATION COMMERCIALE ET D’ADAPTATION À UN EMPLOI DONNÉ. VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES LIÉS À LA QUALITÉ ET AU FONCTIONNEMENT DU PROGRAMME. SI LE PROGRAMME SE RÉVÈLE DÉFECTUEUX, VOUS DEVEZ ASSUMER LE COÛT DE TOUTES LES OPÉRATIONS DE SERVICE APRÈS-VENTE, DE RÉPARATION OU DE CORRECTION NÉCESSAIRES.

  • EN AUCUN CAS, SAUF SI CELA EST EXIGÉ PAR LA LOI OU PAR CONVENTION, LE TITULAIRE DU DROIT D’AUTEUR OU TOUTE AUTRE PARTIE QUI EST AUTORISÉE À MODIFIER ET/OU À REDISTRIBUER LE PROGRAMME CONFORMÉMENT AUX CONDITIONSCI-DESSUS N’EST RESPONSABLE ENVERS VOUS POUR LES DOMMAGES, GÉNÉRAUX, PARTICULIERS, ACCIDENTELS OU CONSÉCUTIFS, RÉSULTANT DE L’UTILISATION OU DE L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER LE PROGRAMME (Y COMPRIS LA PERTE OU L’ALTÉRATION DES DONNÉES OU LES DOMMAGES SUBIS PAR VOUS OU PAR DES TIERS OU LE NONFONCTIONNEMENT D’UN PROGRAMME EN ASSOCIATION AVEC D’AUTRES PROGRAMMES), MÊME SI LE TITULAIRE DU DROIT OU L’AUTRE PARTIE A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

FIN DES CONDITIONS

Annexe : Modalités d’application des présentes conditions à vos nouveaux programmes

Si vous mettez au point un nouveau programme et si vous voulez qu’il soit de la plus grande utilité possible pour le public, le meilleur moyen est d’en faire un logiciel libre que chacun pourra redistribuer et modifier aux conditions définies dans la présente licence.

À cet effet, il convient de joindre l’avis ci-après au programme. Le plus sûr est de le rattacher au début de chaque fichier de code source de façon à communiquer le plus efficacement possible l’exclusion de garantie; il faut que chaque fichier comporte au moins la ligne « droit d’auteur » et l’indication de l’endroit où se trouve l’avis complet.

<une ligne indiquant le nom du programme et donnant une brève idée de son utilisation>. Droit d’auteur7copy; <année> <nom de l’auteur>

Ce programme est un logiciel libre; vous pouvez le redistribuer et/ou le modifier aux conditions définies dans la licence publique générale GNU telle que publiée par la Free Software Foundation; version 2 ou, selon votre préférence, toute version ultérieure.

Ce programme est distribué dans l’espoir qu’il sera utile, mais SANS AUCUNE GARANTIE; il n’y a même pas la garantie implicite de possibilité D’UTILISATION COMMERCIALE OU D’ADAPTATION À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE. Pour plus de précisions, voir la licence publique générale GNU.

Vous devez avoir reçu une copie de la licence publique générale GNU en même temps que le présent programme. Dans le cas contraire, veuillez vous adresser à la Free Software Foundation, Inc., 675 Mass Ave, Cambridge, MA 02139, (États-Unis).

Veuillez indiquer comment on peut vous contacter par courrier électronique et par courrier postal.

Si le programme est interactif, faites en sorte qu’il publie ou imprime, en mode interactif, un bref avis similaire à celui reproduit ci-après :

Gnomovision version 69, Droit d’auteur©, année, nom de l’auteur Gnomovision n’est accompagné d’ABSOLUMENT AUCUNE GARANTIE; pour plus de précisions, veuillez taper « show w ». Le présent logiciel est un logiciel libre et vous êtes invité à le redistribuer à certaines conditions; veuillez taper « show c » pour plus de précisions.

Les commandes « show w » et « show c » doivent faire apparaître les parties pertinentes des licences publiques générales. Bien entendu, vous pouvez les appeler autrement que « show w » et « show c »; ce peuvent même être des clics ou des éléments de menu, selon ce qui convient le mieux à votre programme. Vous devez aussi demander à votre employeur (si vous êtes programmeur salarié) ou à votre établissement d’enseignement, le cas échéant, de signer une renonciation au droit d’auteur si nécessaire. Cette renonciation doit être libellée selon le modèle ci-après, les noms étant modifiés :

Yoyodyne, Inc., renonce par la présente à tout droit d’auteur sur le programme« Gnomovision » écrit par James Hacker., 1er avril 1989Ty Coon, Président de Vice

La présente licence publique générale n’autorise pas l’incorporation de votre programme dans un programme exclusif. Si votre programme est une banque de sous-programmes, vous pouvez juger plus utile d’autoriser la liaison d’applications exclusives avec cette banque. Si tel est votre souhait, vous êtes invité à employer la licence publique générale de sous-programme GNU plutôt que la présente licence.

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